Broderie en matière textile de polyester comportant des perles tube en verre et des perles rondes en matière plastique, appliquées par couture, se présentant sous la forme d’un galon. L'article est fait à la main. La valeur excède 17,50 €/kg poids net. Le produit se décline en plusieurs modèles et plusieurs dimensions.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 1 du chapitre 54 définissant les fibres synthétiques ou artificielles. Note 6 du chapitre 58 : L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Note 3 g) du chapitre 71 : exclusion des produits de la section XI. Note 8 b) de la section XI : Pour l'application des chapitres 50 à 60 : ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 les articles des chapitres 56 à 59. NESH de la position 7018 point d) : les ouvrages en matière textile comportant des applications de perles de verre relèvent de la section XI (renvoi à la position 5810). NESH de la position 5810 point III. A) : les broderies d’application consistent en un tissu ou un feutre servant de fond sur lequel sont appliqués, à l'aide de points de couture ordinaires ou de points de broderie des perles, paillettes, cabochons ou accessoires ornementaux similaires; ces accessoires sont généralement en verre, en gélatine, en métal ou en bois et sont fixés par couture de façon à former des dessins ou des semis sur le fond. NESH de la position 5810 point III. 2) : Les broderies visées ci‑dessus sont comprises dans la présente position lorsqu'elles sont présentées en motifs. Les motifs sont des éléments de formes diverses réalisant un dessin brodé et qui ont pour caractère essentiel d'être destinés à être incorporés (par application, incrustation ou autrement) à un sous‑vêtement, un vêtement ou une étoffe d'ameublement notamment. Ils peuvent être découpés en forme, doublés ou autrement confectionnés. Le dessin peut consister en une initiale, un chiffre, une étoile, un insigne militaire, etc. ou en ornements de toute nature. Les écussons, blasons, insignes et similaires, constituant des motifs de broderie, sont classés ici.