Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : la préparation alimentaire à base de riz cuit confère à l’article son caractère essentiel.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 du Chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Note 1 a) du Chapitre 19 : à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16).
NESH relatives à la position 1904, Partie D) : classement tarifaire des Autres céréales (autres que le maïs), précuites ou autrement préparées.
Le présent groupe couvre les céréales précuites ou autrement préparées, en grains (y compris les grains brisés). C'est ainsi, par exemple, que le riz précuit ayant subi une cuisson complète ou partielle puis une déshydratation avec modification consécutive de la structure des grains relève de ce groupe.
Il suffit, pour le riz qui a subi une précuisson complète, de le tremper dans l'eau et de le porter à ébullition pour le consommer alors que le riz partiellement précuit demande un complément de cuisson de 5 à 12 minutes avant d'être consommé.
De même, ce groupe couvre, par exemple, des produits consistant en riz précuit auquel on a ajouté certains ingrédients tels que légumes ou assaisonnements, pour autant que ces autres ingrédients n'altèrent pas le caractère de préparations à base de riz de ces produits.
Avis de classement 190490/1, 2 et 3 reprenant des produits similaires.
NENC des sous-positions 1904 90 10 et 1904 90 80.
Règlement (CE) N° 55/2003 de la commission du 13/01/03 classant au 1904 90 10 quatre plats cuisinés à base de riz et de viande de poulet (pas plus de 20% en poids).