Feuille imprimée avec illustrations de type notice d'utilisation. Cet article est destiné à un usage de notice pour la communication des consignes de retour d'une cartouche d'impression à des fins de recyclage, traduit en différentes langues.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 du Chapitre 49 : l’article est imprimé. Considérations générales des NESH du chapitre 49 : sauf quelques rares exceptions (…), le présent chapitre couvre tous les articles dont la raison d’être est déterminée par le fait qu’ils sont revêtus d’impressions ou d’illustrations. NESH relatives à la position 4901.