Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2 c de la section XV : on entend par «parties et fournitures d’emploi général» les articles des n°s 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en autres métaux communs du n° 8306.
Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs.
NESH de la position tarifaire 7318, paragraphe C : Les rivets tubulaires ou à tige fendue pour tous usages relèvent du n° 83.08, tandis que les rivets partiellement creux restent classés dans la présente position.
NESH de la position tarifaire 8308, paragraphe B, qui reprennent les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre, et notamment les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé.