Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 du Chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.
NESH, Considérations Générales du chapitre 3 : Par contre, ces produits relèvent du Chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés au présent Chapitre (filets de poisson simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), poissons cuits, par exemple), à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et des crustacés simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, mais non décortiqués.
NESH relatives à la position 1605 : classement tarifaire des crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer : le crabe, les crevettes, le homard, la langouste, les écrevisses, les moules, le poulpe, le calmar et les escargots.
NENC de la sous-position 1605 29 00. La présente sous-position comprend les crevettes en récipients hermétiquement clos (voir la note explicative de la sous-position 1602 50 31).