Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton de forme octogonale, imprimée, et dotée d’un couvercle, comprenant : - une petite statuette décorative en céramique (porcelaine), représentant un chat porte bonheur, non réalisée à la main ; - et un feuillet en papier de 8 pages reprenant des maximes relatives au bonheur, de la chance et du bien être.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. RG 3 b) : la statuette confère à l’article son caractère essentiel. RG 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Note 1 du chapitre 69 : définition des produits céramiques. NESH relatives à la position 6904, point I : définition des porcelaines. NESH relatives à la position 6913, groupe C) : cette position comprend des articles (autres que la vaisselle et les articles de ménage) utilisés pour l'ornementation des habitations, bureaux, etc., [...]. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen peut être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant sont destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.