Savon de toilette, solide, de forme rectangulaire, à base d’argile verte, conditionné pour la vente au détail pour un poids de 110 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 2 du chapitre 34 : au sens du n°3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n°3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. NESH relatives au chapitre 34, Considérations générales : ce chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les produits de la savonnerie, certaines préparations lubrifiantes, les cires préparées, certains produits d'entretien, les bougies, etc., ainsi que certains produits artificiels, tels que les agents de surface, les préparations tensio‑actives et les cires artificielles. NESH relatives à la position 3401, Point I), Point 1) : classement tarifaire des savons Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides résiniques. La présente position ne comprend que les savons solubles dans l'eau, c'est‑à‑dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de savons dont les savons durs, qui sont presque toujours fabriqués avec de la soude (hydroxyde ou carbonate de sodium) et qui forment la plus grande partie des savons communs. Ils peuvent être blancs, colorés ou marbrés. Cette partie comprend notamment les savons de toilette, qui sont souvent colorés ou parfumés et qui comprennent : les savons légers ou flottants pour le bain et les savons désodorisants, ainsi que les savons dits de glycérine, les savons à barbe, les savons médicaux et certains savons désinfectants ou abrasifs. NENC relatives à la sous-position 3401 11 00 : les savons de toilette y sont repris.