Kit de fixation pour vélo elliptique composé de : - deux axes pédalier en acier autre qu'inoxydable, têtes à six pans creux, longueur 11 cm, - deux écrous en acier autre qu'inoxydable, autres que les écrous à sertir et autres que les écrous de sécurité, d'un diamètre intérieur excédant 12 mm, - 2 entretoises en acier, - 2 rondelles destinées à faire ressort en acier autre qu'inoxydable, - 2 rondelles autres que les rondelles destinées à faire ressort, en acier autre qu'inoxydable. Ce produit est conçu pour fixer le bras de pédale avec le pédalier d'un vélo elliptique à effort modulable.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b): les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, vis avec tête à six pans creux. Note 2.a) de la Section XV : dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général : les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs. Note d'exclusion 2. point b) de la Section XVII : Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39). Note 3 de la section XV) : définissant les métaux commun dont l’acier. Note 1.d) du chapitre 72) : définissant l’acier. NESH de la position tarifaire 7318, Partie A), qui reprennent les vis à métaux, vis à bois, boulons, écrous et tire-fond.