Marchandises présentées en assortiment conditionnées pour la vente au détail, se présentant sous la forme d’un coffret comprenant des outils à mains constitués en acier (à 58%) et acier chromé (Chrome-Vanadium) (à 32%). Le coffret est composé des outils suivants : - 6 Tournevis : PH0x75, PH1x100, PH2x100, SL4.0x100, SL5.5x125mm, SL6.5x150mm (CRV) ; - 2 Tournevis de précision：PH0x75, SL3.0x75, (CRV) ; - 1 Poignée de tournevis à cliquet ; - 24 x ¼ de pouce embouts 25mm, (CR-V) : T10, T15, T20, T25, T30, T40, H2, H3, H4, H5, H5.5, H6, PH1, PH2, PH3, SL3, SL4, SL5, SL6, SL7, PZ1, PZ2, PZ3, AD ; - 1 Cutter ; - 1 Règle à niveau de 9 pouces ; - 1 Scie de 6 pouces, - 4 lames de scie de 6 pouces ; - 1 tournevis testeur 125-250V ; - 1 Clé à molette de 8 pouces, acier au carbone ; - 1 Pince combinée de 6 pouces, acier au carbone ; - 1 Pince diagonale de 6 pouces, Acier au carbone ; - 1 Marteau de machiniste 300G, acier au carbone ; - 1 Pistolet à agrafes ; - 1 boite d'agrafes de 1000pcs ; - 1 Pinces pour pompe à eau de 10 pouces, Acier au carbone ; - 1 mètre ruban de 3m ; - 1 boîte d'assortiment de punaises, de fixations au mur ; - 9 Douilles 1 /4 de pouce: 5-6-7-8-9-10-11-12-13 mm, (CRV) ; - 1 Porte-embout, acier au carbone. Les outils sont conditionnés dans une mallette de transport en matière plastique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, l’assortiment d’outils à main en métaux communs des positions n° 8202 à 8205. Règle générale 5a) : Les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci, au cas présent : la mallette de transport. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.a) du chapitre 82, qui indique que le présent chapitre couvre les articles pourvus d’une lame ou d’une partie travaillante en métal commun. NESH de la position tarifaire du 8206, qui reprennent les outils d’au moins deux des n°s 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d’outils relevant d’au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu’ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Restent classés dans la présente position les assortiments englobant des outils d’importance secondaire relevant d’autres positions ou d’autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu’ils gardent leur caractère essentiel d’assortiments d’outils d’au moins deux des n°s 82.02 à 82.05.