Tente de type destinée à être fixé sur un trampoline composée : - d’une toile imperméable et anti-UV, confectionnée en matière textile de fibres synthétiques (polyester) ; - et d’une structure de type arceaux en fibre de verre. Cette toile est équipée d'une porte et de 3 fenêtres. Le toit peut également être utilisé en tant que parasol. L’attache entre le toit et le corps de la tente se fait par boucles et système de velcro. Les fenêtres permettent aux parents de surveiller leurs enfants, et d’aérer la tente. Cet article est destiné à la transformation d’un trampoline en tente pour enfants, et permet une protection contre le soleil, la vent, et la pluie. La tente existe en plusieurs dimensions et plusieurs couleurs (bleu, gris et vert), et est conditionnée à l’état démonté dans un carton à l’importation. Le trampoline ne fait pas partie du présent RTC. Dimensions : 234 cm (hauteur), 305 cm (diamètre). Diamètre des arceaux : 9 mm. Poids total : 3,8 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 2 a) : les articles démontés sont classés comme étant montés à la condition qu'ils présentent, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article monté. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. RG 3 b) : la matière textile confère le caractère essentiel à l'ensemble. RG 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Note 7 f) relative à la section XI : on entend par « confectionné » les articles assemblés par couture. Note 1 du chapitre 63 : le sous chapitre I comprend des articles en tous textiles confectionnés. NESH relatives à la position 6306 , point 4) : cette position comprend tout type de tentes, les grandes tentes foraines (tentes de cirques par exemple), celles pour militaires, pour campeurs, y compris les tentes portatives, et les tentes de plage, etc Exclusions du chapitre 95 : - Note 1 w) du chapitre 95 : ne comprend pas les tentes. - NENC relatives à la sous-position 9506 : ne comprend pas les articles qui, conformément à leurs caractéristiques objectives, ne peuvent être reconnus comme des articles destinés à la culture physique. - Note 3 du chapitre 95 : la marchandise n'est pas reconnaissable en tant que partie ou accessoire principalement ou exclusivement destiné à un trampoline de la position 9506.