Assortiment de marchandises destiné à un apprentissage des odeurs à la portée de tous, conditionné ensemble pour la vente au détail, dans un coffret en carton de couleur rouge, de dimension 9.5cm*13.5cm composé de : - six fioles contenant six arômes senteurs à l'état liquide (Pamplemousse, Poire, Framboise, Cassis, Violette, Pain Grillé), - un livret dans lequel va être repris la réponse de chaque senteur, avec des notes explicatives des cépages associés avec ces différents arômes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les substances odoriférantes confèrent le caractère essentiel au coffret. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : la marchandise peut être considérée comme un ACVD puisqu’elle est composée de différents articles pouvant être classés à des positions différentes, concourant à la satisfaction d’un besoin spécifique (permettre un apprentissage des odeurs à la portée de tous), et conditionnés pour la vente directe au détail au moment du dédouanement. Note 2 du chapitre 33 : aux fins du n°33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n°33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. NESH relatives à la position 3302 : classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.