Linge de toilette confectionné en matière textile de nontissé de fibres synthétiques (polyester), se présentant sous la forme d’un gant de forme rectangulaire et de couleur blanche. Ce gant à usage unique, non stérile, à forte capacité d’absorption, est molletonné et à surface lisse, et est doté de coutures ultrasoniques. Ce gant n’est pas destinée à être utilisé pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, mais est principalement destinée à être utilisé en milieu hospitalier et clinique. L’article est conditionné dans un sachet de 50 unités, lui-même conditionné dans un carton de 1 000 unités. Selon les données de l’opérateur, ces gants ne sont ni imprégnés, ni enduits, ni recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et pas stratifiés avec ces mêmes matières. Dimensions : 15 x 23 cm. Dimensions du carton : 40 x 23 x 32 cm. Poids : 80 g/m².

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Note 7 f) de la section XI : l’article est confectionné car assemblé par soudure. Note 1 du chapitre 63 : Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6302, point 3) : le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie‑mains (y compris les touailles, qui sont des essuie‑mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple.