Accessoire de véhicule automobile se présentant sous la forme d'un coffre additionnel destiné à un quad ou à un tracteur. Le produit est constitué de matière plastique moulée et il est destiné à être fixé sur un porte-bagage de véhicule via un système d'attaches et de boulonneries (kit de fixation fourni). Selon le modèle, le produit peut présenter un dossier avec accoudoir intégré. Il se décline en plusieurs formes et dimensions, se ferme au moyen d'un cadenas, d'une serrure à clef ou d'un crochet basculant. Il sert au rangement d'objets divers tels que des outils, des casques, des matériels agricoles ou de déforestation divers, etc.

Règle générale 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le coffre en matière plastique confère à l'ensemble son caractère essentiel. Note 3 de la section XVII: Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties» ou aux «accessoires» ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. En l'occurrence, le produit est exclusivement destiné à un véhicule de la section XVII (quad ou tracteur). NESH de la position 8708, point B) reprenant nommément les porte-bagages extérieurs, si toutefois le produit répond à deux conditions: être reconnaissable comme exclusivement ou principalement destiné aux véhicules de l'espèce et ne pas être exclu par la note 2 de la section XVII. En l'occurrence, le produit est reconnaissable comme exclusivement ou principalement destiné à un quad ou à un tracteur (véhicules relevant de la section XVII) et il n'est pas exclu par la note 2 de la section XVII. Par analogie avec l'avis de classement n° 870899/4 adopté en 2013 concernant un coffre de toit pour véhicule automobile.