Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1901, Point II) : classement tarifaire des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non
dénommées ni comprises ailleurs.
Cette position couvre un ensemble de préparations alimentaires à base de farines, de gruaux, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, qui tirent leur caractère essentiel de ces constituants, que ceux‑ci prédominent ou non en poids ou en volume.
Au sens de cette position, les termes farines et semoules désignent non seulement les farines et semoules de céréales du Chapitre 11 mais également les farines, semoules et poudres alimentaires d'origine végétale, quel que soit le Chapitre dont elles relèvent, telle que la farine de soja.
Les préparations de la présente position peuvent se présenter sous forme de liquides, de poudres, de granulés, de pâtes ou sous toute autre forme solide, comme des rubans ou des disques.
Ces préparations sont souvent destinées soit à la confection rapide de boissons, de bouillies, d'aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, de mets de régime, etc., par simple dissolution ou légère ébullition dans l'eau ou le lait, soit à la fabrication de gâteaux, de puddings, d'entremets ou de mets culinaires analogues.
Exclusion du 1901 10 00 00 : le produit n'est pas destiné exclusivement aux nourrissons.
Aucune mention ne figure sur l'emballage de ce dernier.
Le produit est donc exclu de cette position.