Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5. b) : les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises.
Notes 1 et 4 du chapitre 40 : définition des termes "caoutchouc" et du "caoutchouc synthétique".
Notes 1 et 5 du Chapitre 59 : définition des tissus et tissus caoutchoutés : les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière sont classés au 5906.
Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné.
Note 1 du chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Exclusion du chapitre 40, note complémentaire 1 du chapitre 40 et Considérations générales des NESH relatives au chapitre 40 concernant le caoutchouc combiné à des matières textiles : le chapitre 40 comprend les gants enduits de caoutchouc alvéolaire, pour autant que l'étoffe de bonneterie ne serve que d'un simple support. En l’espèce le caoutchouc est non alvéolaire.
Note complémentaire 3 du chapitre 61 : le 6116 et le 6116 10 20 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc, qu'ils soient confectionnés en étoffes de bonneterie du 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de caoutchouc du moment que le caoutchouc n’est pas alvéolaire et que le textile n’est pas un simple support.
NESH relatives à la position 6116 : cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu’il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets.