Préparation alimentaire, de type beignet de crevette (nom scientifique : Penaeus vannamei), non congelée, frit dans l’huile, les crevettes sont décortiquées, accompagnée d’un sachet sauce aigre douce, contenant plus de 20 % de crustacés, conditionnée pour la vente au détail dans une barquette fermée de manière hermétique en lot de six beignets pour un poids de 160 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du Chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. NESH relatives à la position 1605 : classement tarifaire des crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer : le crabe, les crevettes, le homard, la langouste, les écrevisses, les moules, le poulpe, le calmar et les escargots. NENC de la sous-position 1605 29 00. La présente sous-position comprend les crevettes en récipients hermétiquement clos (voir la note explicative de la sous-position 1602 50 31). Conclusion au PV du 261ème comité du Code des Douanes d’octobre 2024 : les produits de ce type sont donc classés à la position 1605.