Système de vidéo surveillance, destiné à être intégré sur un engin industriel pour permettre une détection des personnes et des autres engins circulant à proximité du véhicule dans un environnement industriel ou logistique. Le système permet de reconnaître un piéton (en position debout, accroupi, masqué ou couché) et d’envoyer des signaux de sortie (alerte ou relais) qui seront interprétés par un opérateur humain. Il est composé des éléments suivants : - une caméra intelligente (caméra IA), dotée d’un processeur IA embarqué (CPU/GPU), reliée à une tablette par une liaison filaire, et dotée d’un capteur CMOS et d’une résolution de 720p. Elle permet un enregistrement des images jusqu’à 8 heures grâce à une mémoire flash intégrée ; - une tablette « Androïd » qui permet l’affichage des images, qui analyse les flux numériques en temps réel à des fin de détection ou restitue les flux numériques analysés par la caméra dont la mesure et le signalement de présence humaine. Elle permet également le calibrage, la mise à jour et le diagnostique du système. Ses dimensions sont les suivantes : 207 x 137 x 15 mm. - plusieurs câbles permettant de connecter l’ensemble à l’engin (câble de caméra type Ethernet et alimentation d’une longueur de 2 mètres, 5 câbles dédiés à la tablette pour l’alimentation, les entrées et sorties, AHD) ; - des supports de fixation. Le système se présente sous plusieurs références.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la section XVI : lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici la fonction de système de détection automatique. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire du 9031, Paragraphe I, Partie B, qui reprennent les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle et qui indiquent que relèvent également de la présente position, les appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle. NESH de la position tarifaire du 9031, Note explicative de sous-position n° 9031.49 : Cette sous-position couvre non seulement des instruments et appareils qui facilitent directement ou améliorent la vision humaine mais également d’autres instruments et appareils qui fonctionnent à l’aide d’éléments ou de procédés optiques.