Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 2518 : classement tarifaire de la dolomie, même frittée ou calcinée.
La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium.
La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone.
La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
NENC relatives à la sous-position 2518 20 00 : Dolomie calcinée ou frittée
Par dolomie calcinée ou frittée, on entend la dolomie qui a été soumise à un traitement thermique plus poussé (1 500 degrés Celsius ou plus pour la dolomie frittée et environ 800 degrés Celsius pour la dolomie calcinée) qui modifie sa composition chimique par libération de dioxyde de carbone.