Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Règlement (UE) n°2275/88 du 25/07/88 : classement au 2102 20 90 d'une poudre d'algues monocellulaires mortes (Spirulina ou Chlorella), même présentée sous forme de comprimés, tablettes ou gélules, destinée à l'alimentation humaine.
Avis de classement n° 210220/1 : classement de comprimés destinés à la consommation humaine, consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support.
NESH relatives à la position 2102, Point B) : classement tarifaire des autres organismes monocellulaires morts.
Cette catégorie couvre les micro-organismes monocellulaires, tels que les bactéries et les algues monocellulaires, qui ne sont pas vivants.
Entre autres, sont couverts par la présente position les micro-organismes qui ont été obtenus par culture sur des substrats contenant des hydrocarbures ou du dioxyde de carbone.
Ces produits sont particulièrement riches en protéines et sont généralement utilisés pour l'alimentation des animaux.
Certains produits de ce groupe peuvent également être présentés en tant que compléments alimentaires pour l’alimentation humaine ou animale (sous forme de poudre ou de comprimés, par exemple) et peuvent contenir des faibles quantités d’excipients comme des stabilisants et des agents antioxydants.
Ces produits demeurent classés ici à la condition que l’addition de ces ingrédients ne modifie pas leur caractère de micro-organismes.
NENC relatives à la sous-position 21022090 : relèvent de cette sous-position les autres micro-organismes monocellulaires morts.