Assortiment de marchandises conditionné dans un coffret pour la vente au détail composé : - d’une préparation alimentaire se présentant sous la forme d’un mélange à base de sucre, d’écorce de fruit, de plante et d’arômes, destinée à être mélangé avec du vin rouge pour la préparation d'une boisson, d'un poids de 100 g contenu dans un verre cocktail fermé avec un bouchon en liège, - de deux tasses avec couvercle en liège. Ce RTC ne reprend que le mélange d'épices pour vin chaud, les mugs font l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise Avis de classement de l’OMD n° 210690/27 : classement tarifaire d’une préparation se présentant sous forme d'un mélange de granulés et de poudre, contenant 92 % en poids de sucre, 6 % en poids de poudre de cassis, un agent anti agglomérant, de l'acide citrique et un agent aromatisant au goût de cassis. NESH relatives à la position 2106, Point B ) Point 17) : classement tarifaire des préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la nomenclature, la présente position comprend les préparations composées entièrement ou partiellement de substances alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Les préparations sous forme de granulés ou de poudre constituées par du sucre, des substances aromatisantes ou colorantes (extraits de plantes ou certains fruits et plantes tels que l’orange ou le cassis, par exemple), des agents antioxydants (acide ascorbique ou acide citrique, ou bien les deux, par exemple), des agents de conservation, etc., des types utilisés pour confectionner des boissons. Toutefois, les préparations présentant le caractère du sucre relèvent du n° 1701 ou du n° 1702, selon le cas. En l’espèce, l’ajout de morceaux de fruits ôte le caractère de sucre du chapitre 17 à la préparation. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01), partie B) 1, point 4), point d), point iii) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique et conditionnés de façon à pouvoir être vendus directement. Cependant, différents types de produits alimentaires/boissons et d'articles ménagers doivent être classés séparément. Exclusion de la position 2008 : sont en outre exclus de la présente position les mélanges constitués par des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces relevant d'autres Chapitres (Chapitres 7, 9, 11, 12, par exemple), qui ne sont pas destinés à être consommés en l'état, mais sont des types utilisés soit directement pour aromatiser des boissons, soit pour préparer des extraits en vue de la fabrication de boissons (Chapitre 9 ou n° 21.06).