Actionneur électrique rotatif quart de tour, destiné à être installé sur une vanne. Cet actionneur permet l’automatisation de l’ouverture et de la fermeture de la vanne par un mouvement rotatif limité à 90 degrés. Le produit est équipé de cartes électroniques multi-tension, ce qui le rend utilisable, sans modification du produit, aussi bien en courant continu qu’en courant alternatif. La puissance de l’actionneur excède 37,5W. L’article est décliné en plusieurs références.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8501 paragraphe I) point A) reprenant les moteurs rotatifs. NENC relatives à la position tarifaire 8501 publiées au JOUE n° C 119/346 du 29/03/2019 reprenant les moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes.