Linge de toilette pour bébés, en tissu bouclé du genre éponge (coton), composé de : - Un gant de toilette ; - Un drap de bain, doté dans un angle, d’un empiècement en tissu imprimé d’un motif végétal, formant une capuche. Ce lot se décline en 2 modèles. Cet article est vendu à l'unité, entouré d'un ruban et emballé dans un polybag.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3. Règle générale 3 b) : les parties en tissu bouclé sont majoritaires et confèrent aux articles leur caractère essentiel. Règle générale 5 b) : les emballages suivent le classement de la marchandise. Note 7 f) de la Section XI : il s’agit d’un article confectionné, assemblé par couture. Note 1 du chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6302 point 3) : le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie-mains (y compris les touailles, qui sont des essuie-mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple.