Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent.
Note 7 de la Section XI : il s’agit d’un article confectionné.
Note 8 a) de la Section XI : ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus.
Note 1 du chapitre 62 : Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n°6212).
Note 6 du chapitre 62 : Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n°6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du n°6209, doivent être classés au n°6210.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 56 : le présent Chapitre comprend une grande variété de produits textiles de caractère assez particulier et, notamment, les ouates, les feutres, les nontissés, les fils spéciaux, les ficelles, cordes et cordages, ainsi que certains ouvrages en ces matières.
NESH relatives à la position 5603.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 62 : le présent Chapitre comprend les vêtements et accessoires du vêtement et les parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement (c'est-à-dire les articles destinés à l'habillement des hommes, des femmes ou des enfants, ainsi que les accessoires servant à garnir ou à compléter lesdits articles) confectionnés en tous tissus des Chapitres 50 à 55, 58 et 59 ou bien en feutre ou en non-tissés.
NESH relatives à la position 6210 : A l'exclusion des vêtements pour bébés du n° 62.09, la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus (autres qu'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe.