Autre boisson alcoolique spiritueuse, à base de rhum, prête à boire, présentée en récipient d’une contenance n’excédant pas 2 litres, conditionnée pour la vente au détail en flacon en verre de 50 ml, 350 ml et 700 ml.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 2 du chapitre 22 : aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. Note 3 du chapitre 22 : au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. NESH relatives à la position 2208, Point C) : classement tarifaire des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. La présente position couvre, d’une part, et quel que soit leur degré alcoolique toutes autres boissons spiritueuses non comprises dans une autre position quelconque du présent chapitre. NENC de la sous-position 2208 90 69 : relèvent les autres boissons spiritueuses Considérations générales du chapitre 22, Point C) : ce chapitre comprend les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique.