Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau avec bordures décorées en fer mais sans anses, reprenant plusieurs articles, composé : - d’une bougie moulée dans un récipient en verre, - d’un flacon diffuseur en verre contenant du parfum et ses bâtonnets, - d’un sachet de sable, - d’un photophore en verre ordinaire, autre qu'en cristal de plomb, cueilli mécaniquement, pouvant contenir une bougie chauffe-plat (fournie avec l'ensemble), sans système de fixation pour la bougie Ce RTC ne reprend que le plateau en fer, les autres éléments de l’assortiment font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 de la Section XV, définissant les métaux communs dont le fer. NESH de la position tarifaire 8306 paragraphe B. qui reprennent les statuettes et autres objets d’ornement. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.