Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : le bois confère à l’article son caractère essentiel.
Note 1 q) du chapitre 44: Le présent chapitre que ne comprend pas les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 9603.
NESH relatives à la position 4417, Point 5): cette position comprend les manches de balais ou de brosses, tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, ainsi que les manches destinés à être fixés sur une monture de brosse.
Exclusion de la position 9603 : les NESH relatives à la position 9603 excluent les manches à la balais de la présente position, ces articles suivant le régime de la matière constitutive.