Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 b) du Chapitre 64 : l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la partie constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, à savoir dans le cas présent le nubuck.
Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, à savoir dans le cas présent la matière plastique.
Note Complémentaire 1 du Chapitre 64 : sont considérés comme « renforts » tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle.
Considérations générales des NESH et NENC relatives au Chapitre 64.
NESH relatives à la position 6403.