Article d'hygiène en métal commun sous la forme d'un dérouleur de papier toilette composé d’une base en acacia à fixer au mur et d’un bras en fer. Dimension de l’article : 14.00*11.00*3.00CM. Conditionnement: article posé sur une carte couleur.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas le bras en fer permettant de dérouler le papier toilette. Règle générale 5.b) : sous réserve des dispositions de la règle 5a) les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n’est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d’être utilisés valablement d’une façon répétée. Note 3 de la section XV : dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium NESH de la position tarifaire 7324 reprenant les articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.