Parure de lit, composée d'une housse de couette et d'une taie d'oreiller, confectionnée en tissu de coton imprimé, destinée aux bébés. La housse de couette comporte des parties en bonneterie de fibres de polyester et des motifs décoratifs brodés. Le produit n'a pas été confectionné à la main et n'a pas été imprimé selon un procédé « batik ». Cet assortiment est conditionné pour la vente au détail dans une pochette plastifiée, dotée de poignées en tissu, accompagnée d'une boîte en carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : la matière textile tissée de coton confère au produit son caractère essentiel. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 8 a) de la section XI : les articles confectionnés, au sens de la note 7 de la présente section, ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59. Note 1 du chapitre 63 : ce chapitre comprend les articles confectionnés en toutes matières textiles non repris spécifiquement dans d'autres positions. NESH relatives à la position 6302, point 1) : les linges de lit sont nommément repris dans cette position.