Préparation des types utilisés pour l’alimentation pour chat, à base de protéines de porc et de riz, contenant de l'amidon à une teneur de 30% et ne contenant pas de glucose, ni de produits laitiers, présentée sous forme de croquette, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 1,5 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 23 : sont inclus dans le n°2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement. NESH relatives à la position 2309 : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. NENC relatives aux sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 90 reprenant les Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.