Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, l'objet de décoration en bois.
Note 3 du chapitre 44 : pour l'application des n°4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.
NESH d'exclusion de la position 9505, point A 2) : toutefois, les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. En l'espèce, le produit ne présente pas les symboles caractéristiques de la fête de Noël.
NESH relatives au chapitre 44, § 5 : les articles visés aux n°s 44.14 à 44.21 peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre).
NESH relatives à la position 4420 point 3) : la présente position comprend notamment les statuettes et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.).