Article de bijouterie de fantaisie, de type épinglette (pin's) en bois de tilleul peint de formes diverses, comportant un système de fixation sur l’envers avec attache en métal. Cet article est destiné à la promotion publicitaire. L’épinglette est destinée à être accrochée sur un support de type vêtement ou sac.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion du chapitre 44 par la note 1 point k) du chapitre 44 : le présent chapitre ne comprend pas la bijouterie de fantaisie du n°7117. Exclusion de la position 7113, alinéa d) : les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17. Exclusion de la position 7319, groupe B, alinéa a) : les épingles de cravates, les insignes, les épingles fixe-chapeaux et articles similaires constituant des objets de parure (71.17). Note 9 du chapitre 71 : définition des "articles de bijouterie". Note 11 du chapitre 71 : définition de la "bijouterie de fantaisie" au sens du 7117. NESH relatives à la position 7117 : définition de la notion de bijouterie de fantaisie. Avis de classement de l’Organisation mondiale des douanes 711719/2 sur des « pin’s », en tant qu’épinglettes.