Partie de chauffe-eau solaire se présentant sous la forme d’un ballon horizontal constitué en acier inoxydable (ou revêtu), destiné à être installé sur des toitures. Il devra être relié a un système de capteurs solaires (non repris dans ce RTC) dans lequel circule de l’eau chauffée par le soleil. Selon le modèle, le ballon peut avoir une capacité de 200 ou 300 Litres. Il ne dispose pas d’échangeur. Il est constitué d’une cuve intérieure en inox (de type 316 L), d’une isolation consistant en une mousse polyuréthane haute densité d’une épaisseur de 50 mm et d’une enveloppe extérieure en acier pré-laqué. Il dispose d’entrées d’eau (eau chaude capteur, eau froide) et d’une sortie d’eau (sortie d’eau chaude sanitaire). Selon les modèles le ballon peut avoir des dimensions différentes : 550 mm de diamètre x 1574 ou 2111 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b) de la section XVI : lorsqu’elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d’une même position, les parties sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 8409, 8431, 8448 , 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538. NESH de la position tarifaire du 8419, Paragraphe I), qui reprennent les appareils de chauffage ou de refroidissement et qui indiquent que outre les matériels industriels susmentionnés, sont compris ici les chauffe‑eau et les chauffe‑bains à chauffage instantané ou à accumulation, y compris les chauffe‑eau solaires, pour usages domestiques ou non domestiques, mais à l'exception des modèles électriques, qui relèvent du n° 85.16. NESH de la position tarifaire du 8419, Paragraphe des parties, qui indiquent que sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position.