Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un kit de plomberie destiné au montage d’articles de robinetterie. Il comprend les éléments suivants : - une vanne à boisseau tournant sphérique, 3/4'' femelle-mâle, constituée en laiton chromé; - une vanne à boisseau tournant sphérique, 3/4'' mâle-mâle, constituée en laiton chromé; - un mitigeur thermostatique 30°C / 55°C, constitué en laiton chromé, doté d’une molette constituée en matière plastique; - des raccords 3/4'' femelle de type « Olive » (compression) diamètre 14mm, constitués en laiton; - un raccord en « Té » 3/4'' femelle, constitué en laiton; - un raccord de type mamelon 3/4'' mâle, constitué en laiton; - un raccord de type « coude » 3/4'' femelle-mâle, constitué en laiton; - un raccord 1'' femelle - 3/4'' mâle, constitué en laiton. L’ensemble est conditionné dans un carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.c) : dans les cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d’effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération, au cas présent, la vanne à boisseau tournant sphérique. Règle générale 5.b) : les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci. NESH de la position tarifaire du 8481, qui reprennent les articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.