Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette kraft, reprenant plusieurs articles pour le soin des cheveux, composé : - 1 base shampooing neutre sans palme BIO en flacon de 250 ml - 1 huile de soin cheveux BIO en flacon de 100 mL - 1 masque capillaire neutre BIO en pot de 200 mL - 1 sérum concentré d'acide hyaluronique 3,5% en flacon de 30 mL - 1 serviette cheveux en coton BIO. Ce RTC ne reprend que le shampooing, les autres éléments font l'objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 du chapitre 33 : les n°33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. NESH relatives à la position 3305, Point 1) : classement tarifaire des préparations capillaires. La présente position comprend les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du Chapitre 30). Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.