Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b) : les emballages suivent le classement de la marchandise.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 8 de la section XI, point a) : les articles confectionnés, au sens de la note 7 de la présente section, ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59.
Note 1 du Chapitre 59 : sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n.° 5808 et des étoffes de bonneterie des nos 6002 à 6006.
Note 2 a) du Chapitre 59 : le n.° 5903 comprend les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire).
Note 1 du chapitre 62 : ce chapitre comprend les articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie.
Note 6 du chapitre 62 : les vêtements susceptibles de relever à la fois du n°6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du n°6209, doivent être classés au n°6210.
Note 9 du chapitre 62 : les vêtements du présent chapitre, se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou pour garçonnets.
NESH relatives à la position 6101, applicable mutatis mutandis à la position 6201, reprenant les vêtements pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries, tels que les anoraks.
NENC relatives aux positions 6201 91 00 à 6201 99 00, point 1) : l'article présente les caractéristiques d'un anorak.
NENC d'exclusion des positions 6201 91 00 à 6201 99 00, point d) : sont exclus de ces positions les anoraks, blousons et articles similaires, en tissus des n.° 5903, 5906 ou 5907 00 00 ou en nontissés du n.° 5603 relevant du n.° 6210.
NESH relatives à la position 6210, reprenant les tissus (autres qu'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. On peut citer notamment les imperméables et les cirés.