Règles générales 1 et 6 : le classement est légalement déterminé par les termes des positions et sous-positions, par les notes de sections, de chapitres et de sous-positions, ainsi que par les autres règles générales.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 1 du chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note 4 du chapitre 61 : exclusion des positions 6105 et 6106 des vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction.
Note 9 du chapitre 61 : ce vêtement n’est pas reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes.
NESH d’exclusion de la position tarifaire 6109, § 1 : les T-shirts sont des vêtements sans cols, sans ouverture à l’encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. En l'espèce, l'encolure est trop dégagée pour correspondre à un T-shirt.
NESH de la position tarifaire 6110, reprenant les articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires).
NENC de la position tarifaire 6110 : l’article présente les caractéristiques des chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires.
NENC d’exclusion de la sous-position tarifaire 6110 20 10, applicable à la sous-position 6110 30 10 : l’article ne présente pas les caractéristiques d’un sous-pull (absence de col roulé ou montant sans ouverture).