Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la RG3.
Règle générale 3 b) : la boule en verre confère au produit son caractère essentiel.
Règlement d'exécution (UE) 2016/283 de la Commission du 24 février 2016, JO L 53/1, 01/03/2016, par assimilation.
NESH d'exclusion de la position 9405 : l’article ne peut pas être classé comme un appareil d'éclairage relevant de la position 9405, car sa finalité première n'est pas d'éclairer une pièce et il ne s'agit pas non plus d'une lampe à usage spécial.
NESH du chapitre 70 définissant le verre.
NESH de la position 7013, point 4), reprenant la verrerie pour l'ornementation des appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases, coupes, statuettes, sujets divers (animaux, fleurs, feuillages, fruits, etc.), centres de table (autres que ceux du no 7009), aquariums, brûle-parfum, articles souvenirs avec vues.