Géogrille de renforcement tri-dimensionnelle flexible fabriquée à partir de câbles de renfort synthétiques associée à un géotextile. Sa structure est conçue pour assurer une fonction d’accroche terre afin de stabiliser le sol, maintenir la terre végétale ou les matériaux granulaires en place, contrôler l’érosion soumis aux agressions climatiques et favoriser la végétalisation. L'article textile est non confectionné, découpé de forme rectangulaire et constitué : - d'un nontissé en filaments de polyester d'un grammage de 91 g/m²; - de filaments de polyester disposés à intervalles réguliers sur la longueur ; - de lames de renforcement en forme de serpentins en polypropylène, maintenus par des fils de couture. La fonction principale est assurée par le nontissé non imprégné, ni enduit, ni recouvert, ni stratifié qui recouvrira le sol.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion de la position 6307 : l’article étant simplement découpé de forme rectangulaire, il n’est pas considéré comme un article confectionné au sens de la Note 7 de la Section XI. NESH relatives à la position 5603 définissant les nontissés. Exclusion du 5407: le caractère essentiel est conféré par le nontissé qui permet de stabiliser le sol, contrôler l'érosion et favoriser la végétalisation. Cousus sur une seule face, les filaments de polyester et les serpentins en lames de polypropylène servent à renforcer le nontissé. La fonction principale est assurée par le nontissé qui recouvrira le sol.