Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret pour bébé composé de : - une girafe en caoutchouc permettant de mettre tous les sens de bébé en éveil ; - un article en caoutchouc, type anneau de dentition, vulcanisé non durci, destiné à être mordu afin de soulager les gencives des bébés lors des poussées dentaires. Le tout est conditionné dans un coffret en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique. Ce RTC ne reprend que le classement de l'article en caoutchouc destiné à être mordu, la girafe en caoutchouc faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 1 du Chapitre 40 : sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. NESH relatives au Chapitre 40, définissant les termes caoutchouc, vulcanisés et non durci. NESH relatives à la position 4016, reprenant tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres Chapitres. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.