Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 A) et Note de sous-position 2 A) de la section XI : les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles, en l'espèce la fibre artificielle (viscose).
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 8 a) de la section XI : pour l'application des Chapitres 50 à 60, ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus.
Note 1 du chapitre 61 : ce chapitre comprend les vêtements confectionnés en bonneterie.
Note 9 du chapitre 61 : les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
Exclusion de la position 6104, conformément aux NENC relatives aux sous-positions 6104 41 00 à 6104 49 00 : la longueur minimale du vêtement ne lui permet pas d'être porté seul.
Exclusion de la position 6106, conformément aux NENC relatives à la position 6106 définissant les blouses : le poids unitaire du vêtement ne permet pas de considérer ledit vêtement comme "léger".
Exclusion de la position 6106, conformément aux NENC relatives à la position 6106 définissant les chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes : le produit ne dispose pas de manches.
NESH relatives à la position 6110, reprenant les articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires).
NENC relatives à la position 6110.
Lignes directrices TAXUD/725/2008-REV sur la définition des blouses, t-shirts et maillots de corps : le présent article ne correspond pas aux critères de la blouse, du t-shirt ou du maillot de corps, notamment en raison du poids unitaire.