Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 A) et Note de sous-position 2 A) de la section XI : les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 8 a) de la section XI : pour l'application des Chapitres 50 à 60, ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus.
Note 1 du chapitre 61 : ce chapitre comprend les vêtements confectionnés en bonneterie.
Note 4 du chapitre 61 sur la définition des "chemises, chemisiers, blouse chemisiers, chemisettes et blouses".
Note 9 du chapitre 61 : les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
Exclusion de la position 6109, conformément aux NESH relatives à ladite position : la présence de dentelles décoratives exclut le présent vêtement de cette position.
NESH relatives à la position 6106.
NENC relatives à la position 6106 : le produit correspond à la définition des blouses-chemisiers.
Lignes directrices TAXUD/725/2008-REV sur la définition des blouses, t-shirts et maillots de corps : le présent article correspond aux critères de la blouse chemisier relevant de la position 6106.