Rotor intérieur. Partie de fonctionnement de la pompe à huile, montée sur un axe et emboitée dans le rotor extérieur, qui, de par sa rotation, permet de refouler l’huile du système et, qui, de par sa géométrie, permet d’augmenter la pression de celle-ci. Composition : Acier fritté SINT.D32.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre ainsi que par le libellé des positions et sous-positions de la nomenclature combinée. Note 2 b de la section XVI : les parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière sont classées dans la position afférente à cette machine. NESH de la position 8413 : cette position comprend les pompes pour liquides ainsi que leurs parties. La marchandise est un rotor destiné exclusivement à être monté à l’intérieur d’une pompe à huile pour moteur. Il constitue une partie essentielle au fonctionnement de la pompe. Le produit est donc classé sous la position 8413.91 – parties de pompes pour liquides.