Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé d’après les termes des positions et des sous-positions ainsi que par les notes de section ou de chapitre de la Nomenclature combinée
Note 2 de la section XVI : les parties de machines sont classées selon les règles prévues par cette note, sauf si elles sont elles-mêmes couvertes par une position spécifique de la nomenclature.
NESH de la position 8481 : cette position comprend les articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou autres contenants, permettant de régler, diriger ou interrompre l’écoulement de liquides ou de gaz.
La marchandise est un organe de robinetterie destiné à contrôler ou interrompre le passage d’un fluide dans un circuit. Elle fonctionne comme dispositif mécanique de régulation ou d’obturation dans une installation de tuyauterie ou un équipement similaire.
Le produit ne correspond pas aux catégories spécifiques telles que les vannes de réduction de pression, clapets, soupapes de sûreté ou vannes thermostatiques.