Selon les informations fournies par l’opérateur, parties d’un laveur et désinfecteur d’endoscope, se présentant sous la forme d’un kit comportant un corps, composé de PVC divisé en deux morceaux allant de pair, un tube et un flotteur haut. Articles spécialement conçus et exclusivement destinés au fonctionnement de cette machine et indispensables à son fonctionnement. Ne possèdent aucune fonction propre indépendante (sans usage autonome). Corps de couleur grise ; Matières : Tube fluxostat en PVC Quelconque et Flotteur haut en PVC gris 7011 ; Dimension : 95 mm x 15 mm x95 mm ; Poids net : 0,01140 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b) de la section XVI : lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du no 8524 sont à classer dans le n° 8529. NESH de la position tarifaire du 8479, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente position.