Tuyaux en cuivre, isolés, présentés en couronne, destinés à l’installation des appareils de climatisation. Ils permettent le transport du gaz frigorigène entre une unité intérieure et un groupe extérieur. Les tuyaux sont présentés en couronne, constitués en cuivre affiné (cuivre pur à 99,9 %) et sont isolés par un isolant constitué en polyéthylène ou élastomère thermocollé (épaisseur 7 à 8, 7 à 9, 7 à 10 ou 8 à 10 mm selon les références). Il sont munis de bouchons de protection aux extrémités Les dimensions des tuyaux sont les suivantes : - diamètre extérieur variable selon les références ; - longueur : 3 à 400 mètres ; - épaisseur du cuivre : 0,8 mm à 1 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 9.e) de la section XV : au sens des chapitres 74 à 76 et 78 et 81, on entend par : tubes et tuyaux, les produits creux enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu’un seul creux fermé, est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. Note 1.a) du Chapitre 74 : Dans ce chapitre on entend par « cuivre affiné » le métal d’une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou le métal d’une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d’aucun autre élément n’excède les limites indiquées dans le tableau ci-après. NESH de la position tarifaire du 7411, qui reprennent les tubes et tuyaux en cuivre et qui indiquent que les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu’elle englobe. NESH de la position tarifaire du 7304, qui reprennent les tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier, et qui indiquent que les produits de la présente position peuvent être revêtus de matières plastiques ou de laine de verre associée à du bitume, par exemple. NESH de la position tarifaire du 8418, qui reprennent les réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du n°8415, Paragraphe des parties, qui indiquent que suivent leur régime propre, les pièces d’utilisation générale, telles que les tuyauteries, bacs et autres récipients.