Dispositif d’entraînement pour élément de convoyage se présentant sous la forme d’une structure motorisée, destinée à être utilisée en cas de défaillance du convoyeur. Il est constitué des éléments suivants : - un bloc motoréducteur, composé d’un moteur électrique à courant alternatif polyphasé, sans balai (brushless), d’une puissance de 0,77 kW, avec un asservissement en position (codeur) et d’un réducteur mécanique pour augmenter le couple tout en réduisant la vitesse de sortie ; - un support en tôlerie acier (de type S235JR) ; - un axe en acier usiné et bruni à chaud ; - des paliers à billes ; - des poulies aluminium à moyeux expansible.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XVI : la fonction principale est assurée par le bloc motoréducteur. NESH de la position tarifaire du 8483, Paragraphe E), qui reprennent les réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple, et qui indiquent que les réducteurs variateurs de vitesse formant corps avec un moteur (blocs motoréducteurs, par exemple) suivent le régime du moteur. NESH de la position tarifaire du 8501, Paragraphe I), qui reprennent les moteurs électriques et qui indiquent que lorsque lesdits moteurs sont présentés équipés de poulies, d'engrenages, de variateurs de vitesse (qu'il s'agisse ou non de blocs motoréducteurs), etc., ou encore d'un arbre flexible pour entraîner un outil à main, ces organes de transmission suivent eux‑mêmes le régime des moteurs.