Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b:: le caractère essentiel du produit est conféré par les nouilles.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1902 : classement tarifaire des pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni.
Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc
Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale.
NENC relatives à la sous-position 19023010 : aux fins de la présente sous-position, l'expression «séchées» désigne des produits secs et cassants avec une faible teneur en humidité (jusqu'à 12 % environ) qui ont été directement séchés au soleil ou ont fait l'objet d'un séchage industriel (passage au séchoir-tunnel, grillage ou friture, par exemple).
Règlement d'exécution (UE) no 767/2014 de la commission du 11 juillet 2014.