Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Avis de classement 1201.90/1 : classement d’un produit similaire
NESH relatives à la position 1201 : classement tarifaire des fèves de soja, même concassées.
Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale.
Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales).
NENC relatives à la position 1201 : les fèves de soja (graines du Glycine max) sont semblables à de petits haricots, d’une couleur variant du brun au verdâtre ou au noirâtre.
Elles sont pratiquement exemptes d’amidon, mais elles présentent une teneur élevée en protéines et en matières grasses.
Considérations générales du chapitre 12 : les n°s 12.01 à 12.07 comprennent les graines et les fruits qui servent normalement à l'extraction, par pressage ou au moyen de solvants, d'huiles ou graisses comestibles ou industrielles, qu'ils soient effectivement destinés à cet usage, à l'ensemencement ou à d'autres fins.
Les graines et les fruits de ces positions peuvent être entiers, concassés, décortiqués ou pelés.
Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un traitement thermique destiné principalement à en assurer une meilleure conservation (par exemple en rendant inactives les enzymes lipolytiques et en éliminant une partie de l'humidité), en vue d'en extraire l'amertume, de rendre inactifs les antagonistes nutritionnels ou de faciliter leur utilisation, à la condition que ce traitement ne modifie pas leur caractère de produits naturels et ne les rende pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi général.