Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du chapitre 29, point a : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH du sous-chapitre XI du chapitre 29, Considérations générales : classement tarifaire des provitamines, vitamines et hormones.
Dans ce sous-chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie.
Elles ont principalement une action physiologique. De leurs caractéristiques propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie.
NESH relative à la position 2936, point a :
Les vitamines sont des substances de constitution chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou des animaux. Le corps humain ne pouvant en effectuer la synthèse, elles doivent lui être apportées du monde extérieur sous leur forme définitive ou sous une forme presque définitive (provitamines). Agissant à des doses infinitésimales, elles peuvent être considérées comme des biocatalyseurs exogènes dont l'absence ou l'insuffisance entraînent des désordres du métabolisme ou maladies de carence.
La présente position comprend les provitamines et les vitamines naturelles ou reproduites par synthèse, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines.
La liste des produits n'est pas exhaustive. Les produits mentionnés ne constituent que des exemples.
Point IJ de la liste : classement tarifaire vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines.
La vitamine C, antiscorbutique, accroît la résistance de l'organisme aux infections. Elle est hydrosoluble.
Vitamine C (acide L- ou DL-ascorbique (DCI)) : Contenue dans de nombreux aliments végétaux ou animaux, l'acide ascorbique s'obtient aujourd'hui presque exclusivement par synthèse. Poudre cristalline blanche, assez stable à l'air sec, agissant comme un puissant réducteur.